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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OUTILLEUR AUVERGNAT
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L'OUTILLEUR AUVERGNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OUTILLEUR AUVERGNAT
"L'OUTILLEUR AUVERGNAT", société anonyme

Numéro de dépôt :
1470281
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque L'OUTILLEUR AUVERGNAT

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) L'OUTILLEUR AUVERGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « L'OUTILLEUR AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OUTILLEUR AUVERGNAT domicilié(e) dont le siège est à CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire) Z.I. Les Baraques (dossier no 2094001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 375 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'Avocats "J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY" domicilié(e) (dossier no 2094001) - France.

La marque L'OUTILLEUR AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OUTILLEUR AUVERGNAT est expirée depuis le 17 décembre 2007.

L'OUTILLEUR AUVERGNAT a également déposé les autres marques suivantes : L'OUTILLEUR AUVERGNAT , L'OUTILLEUR AUVERGNAT , STOCK OUTIL


"L'OUTILLEUR AUVERGNAT", société anonyme - dont le siège est à CUSSAC SUR LOIRE (Haute-Loire) Z.I. Les Baraques (dossier no 2094001) - France - SIREN 345375109


S.C.P. D'Avocats "J.P. BOUILLER - A. HIDOUX et S. PONCY" - (dossier no 2094001) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2094001 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285824 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 2 juin 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°237887 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription - Transmission de propriété n°33853 - Publication au BOPI

Enclumes, serrurerie, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Outils et instruments à main.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).